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Marques déposées par A.D.A.P.E.I. des Pyrénées-Atlantiques
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L'ARMOIRE AUX CONFITURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARMOIRE AUX CONFITURES
A.D.A.P.E.I. des Pyrénées-Atlantiques, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
1360959
Date de dépôt :
04/03/1986
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
04/03/1996

Présentation de la marque L'ARMOIRE AUX CONFITURES

Déposée le 4 mars 1986 par A.D.A.P.E.I. des Pyrénées-Atlantiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « L'ARMOIRE AUX CONFITURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est A.D.A.P.E.I. des Pyrénées-Atlantiques, Association Loi de 1901, domicilié(e) 22, avenue Edouard VII, B.P. 123, 64000 PAU. - France.

La marque L'ARMOIRE AUX CONFITURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARMOIRE AUX CONFITURES est expirée depuis le 4 mars 1996.

A.D.A.P.E.I. des Pyrénées-Atlantiques a également déposé les autres marques suivantes : LE PIC D'OSSAU , LA CARBURE D'OLORON


A.D.A.P.E.I. des Pyrénées-Atlantiques, Association Loi de 1901 - 22, avenue Edouard VII, B.P. 123, 64000 PAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

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